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- * Sauf stipulation écrite contraire, nos conditions générales de vente font partie de tous nos contrats. Le client renonce à invoquer ses conditions générales, qui seront considérées comme non existantes.
- * Toutes nos ventes sont relatives à ces conditions de vente. Il s’agit des ventes ou des commandes par e-mail ou des ventes par le webshop.
- * Le client déclare d"être suffisamment mis au courant des spécifications du produit. CC Moore France essaie de pourvoir tous les produits comme commandés, mais CC Moore France n’est pas responsable des variations du site web du fabricant. En cas d’une commande des biens faux, le client est complètement responsable.
- * Si le client fait une fausse commande, un montant forfaitaire de 25.00€ sera mis à la charge du client, quel que soit le montant de la commande.
- * La date de réalisation n’est pas la date de limite. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, sauf stipulation écrite contraire. CC Moore France essaie d’envoyer les biens commandés dans les 10 jours ouvrables. En cas de retard vous en serez informés par e-mail.
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- * Des emballages ouverts ne sont ni repris ni échangés. Cela vaut pour les substances solides comme pour les liquides.
- * La garantie “satisfait ou remboursé”, ne peut
s’appliquer en cas d’ accord préalable entre CC Moore France et le client, et cela dans un délai de quatorze (14) jours de la date de facture.
- * Sauf accord contraire entre le client et CC Moore France, toutes nos factures sont payables au comptant à l’enlèvement ou par la banque en ligne sur notre site Web. En cas de non-paiement de la facture à l’échéance, nous nous réservons le droit d’annuler votre commande et de facturer les frais administratifs. En cas de tout défaut de paiement, un montant forfaitaire de 15 % du montant de la facture avec un minimum de 100 € sera mis à la charge du client pour rembourser les frais administratifs.
- * Toutes les marchandises demeurent la propriété
exclusive et inaliénable de CC Moore France jusqu’au paiement
intégral. En cas de non-paiement complet de la facture CC Moore
France peut passer à une livraison partielle en fonction du montant payé.
- * Toute annulation doit être effectuée par écrit par
le client. Elle n’est valable que si elle est acceptée par CC Moore
France. En cas d’une annulation, le client sera redevable d’un
dédommagement de 25% de la facture totale. Le client y est engagé,
même si cette commande a été passée par CC Moore France.
- * Ces conditions contiennent la totalité des ventes par le webshop de CC Moore France, par e-mail ou fax. En cas de non-enlèvement ou d’annulation de la commande, nous nous réservons aussi le droit de garder les acomptes déjà payés. Par l’acceptation de ces conditions le client renonce aux dispositions de l’Art.1231B.W..
- * Chaque litige découlant de l’interprétation ou de l’exécution de ces conditions, sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce de Dendermonde.
- * Les marchandises seront toujours transportées aux risques et périls du client.
- * Tous nos prix s’entendent TVA incluse.
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